Mentions Légales

1- Identification

Propriétaire du site : Sarl Art Création®

Tél : 0033 6 26 82 07 34
E-mail : artdiffusionsarl@wanadoo.fr

RCS Metz TI 48515785300014

Hébergeur du site : OVH –

Conception/réalisation du site : BHOconseil

Responsable de la publication : BHOconseil – METZ – www.bhoconseil.com

2- Propriété intellectuelle

Droit des marques :
La marque « Déesse »est protégée par le code de la propriété intellectuelle.
Tous les textes, photos, vidéos, images, dessins, séquences animées et toutes œuvres consultables sur le site www.deesseartiste.fr sont protégés par des droits d’auteur.

Droit de reproduction :
La reproduction, partielle ou totale, de toute œuvre protégée au titre du droit d’auteur ou du droit sur la marque est strictement interdite, sauf accord préalable et expresse du titulaire du site.

Liens externes
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Crédits illustrations et documents graphiques divers : BHOconseil

3- Charte d’utilisation

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4- Loi Informatique et libertés

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Numéro de récépissé : 1735597

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